CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objectif d’informer les utilisateurs du site Maison Nova sur les modalités d’utilisation du site ainsi que sur la manière dont certaines données personnelles peuvent être collectées et traitées dans le cadre de son utilisation.

Maison Nova est exploitée par :

THEOS EMPIRE LTD
Company Number : 17317118

Suite 3H, The Old Courthouse
Chapel Street
Dukinfield, Greater Manchester
SK16 4DT
United Kingdom

E-mail : contact@maisonnova-contact.com

Nous accordons une importance particulière à la protection de vos données personnelles, à leur confidentialité ainsi qu’à la transparence concernant leur utilisation.

Nous mettons en œuvre les mesures raisonnablement nécessaires afin de protéger les données personnelles collectées contre la perte, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisé.

Les données ne sont conservées que pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ainsi qu’au respect de nos obligations légales, fiscales, comptables et réglementaires.

1. QUI ÊTES-VOUS ?

Lorsque nous employons les termes « vous », « utilisateur », « client » ou « visiteur », nous désignons toute personne qui :

consulte le site Maison Nova ;
crée un compte client ;
effectue une commande ;
contacte notre service client ;
s’inscrit à nos communications commerciales ;
interagit avec nos contenus, publicités ou services.

L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

2. UTILISATION DU SITE

Le site Maison Nova est destiné à permettre aux utilisateurs de consulter les produits proposés, d’effectuer des commandes et d’accéder aux différents services proposés par Maison Nova.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière normale, légale et conforme à sa destination.

Il est notamment interdit :

d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;
de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du site ;
de perturber volontairement le fonctionnement du site ;
d’introduire des virus, programmes malveillants ou autres éléments susceptibles d’endommager le site ;
d’utiliser les contenus du site en violation des droits de propriété intellectuelle applicables.

Maison Nova se réserve le droit de limiter ou suspendre l’accès au site lorsqu’une utilisation abusive, frauduleuse ou susceptible de compromettre sa sécurité est constatée.

3. COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

3.1. Quand collectons-nous vos données ?

Certaines données personnelles peuvent être collectées lorsque vous :

naviguez sur Maison Nova ;
utilisez certaines fonctionnalités du site ;
créez un compte client ;
effectuez une commande ;
effectuez un paiement ;
contactez notre service client ;
demandez un retour ou un remboursement ;
laissez un avis ;
vous inscrivez à une newsletter ;
acceptez de recevoir des communications commerciales ;
acceptez certains cookies ou technologies similaires.

Selon la situation, nous pouvons notamment collecter :

votre nom ;
votre prénom ;
votre adresse e-mail ;
votre numéro de téléphone ;
votre adresse de livraison ;
votre adresse de facturation ;
les informations relatives à vos commandes ;
les informations nécessaires à la livraison ;
certaines informations relatives au paiement ;
votre adresse IP ;
les informations relatives à votre navigateur et votre appareil ;
vos interactions avec le site ;
certaines données issues de cookies et autres traceurs.

4. NAVIGATION SUR MAISON NOVA

Lorsque vous consultez Maison Nova, certaines données techniques peuvent être traitées afin d’assurer le fonctionnement et la sécurité du site.

Certaines informations peuvent également être utilisées pour analyser l’utilisation du site, améliorer votre expérience ou mesurer les performances de nos campagnes, sous réserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés sans consentement lorsque la réglementation le permet.

Les cookies et traceurs non essentiels soumis au consentement ne sont utilisés qu’après obtention de celui-ci.

5. TRAITEMENT DES COMMANDES

Nous utilisons certaines de vos données personnelles afin de traiter et exécuter vos commandes.

Cela peut notamment permettre de :

enregistrer votre commande ;
confirmer votre commande ;
traiter votre paiement ;
préparer votre commande ;
organiser son expédition ;
assurer son suivi ;
gérer la relation client ;
répondre à vos demandes ;
traiter les retours ;
effectuer les remboursements ;
gérer les litiges éventuels ;
prévenir la fraude.

La principale base juridique de ces traitements est l’exécution du contrat conclu entre vous et Maison Nova.

Certaines données peuvent également être utilisées afin de respecter nos obligations légales.

6. PAIEMENTS

Les paiements réalisés sur Maison Nova sont traités par des prestataires de paiement spécialisés.

Maison Nova peut recevoir certaines informations permettant de suivre une transaction, notamment :

son montant ;
son statut ;
le moyen de paiement utilisé ;
certaines références de transaction.

Les informations bancaires complètes sont généralement traitées directement par les prestataires de paiement concernés.

Maison Nova n’a pas vocation à conserver directement les numéros complets de carte bancaire ou les cryptogrammes de sécurité.

7. AVIS CLIENTS

Lorsque vous publiez un avis sur Maison Nova, certaines informations peuvent être utilisées afin de :

enregistrer votre avis ;
vérifier son authenticité ;
le publier ;
gérer les éventuelles réponses ;
améliorer nos produits et services.

Certaines informations associées à l’avis peuvent être visibles publiquement selon le fonctionnement du service utilisé.

8. LUTTE CONTRE LA FRAUDE

Certaines données peuvent être utilisées afin de prévenir et détecter :

les fraudes ;
les transactions suspectes ;
les abus ;
les utilisations non autorisées ;
les risques liés aux paiements.

Ces traitements peuvent être effectués directement par Maison Nova ou par des prestataires spécialisés, notamment les plateformes de paiement.

Ils reposent notamment sur notre intérêt légitime à protéger notre activité, nos clients et nos systèmes de paiement.

9. MARKETING ET PUBLICITÉ

Lorsque la réglementation le permet, nous pouvons utiliser certaines données afin de :

vous adresser des offres commerciales ;
vous informer de nouveaux produits ;
vous envoyer des communications promotionnelles ;
analyser les performances de nos campagnes ;
personnaliser certaines publicités ;
mesurer les conversions ;
améliorer nos actions marketing.

Lorsque votre consentement est requis, ces traitements ne sont mis en œuvre qu’après obtention de celui-ci.

Vous pouvez retirer votre consentement ou vous désabonner des communications commerciales à tout moment.

10. DESTINATAIRES DE VOS DONNÉES

Vos données personnelles peuvent être transmises aux prestataires nécessaires au fonctionnement de Maison Nova.

Cela peut notamment inclure :

Shopify ;
les prestataires de paiement ;
les banques et établissements financiers ;
les fournisseurs ;
les partenaires logistiques ;
les transporteurs ;
les services de livraison ;
les prestataires de service client ;
les outils de marketing ;
les services d’envoi d’e-mails ou de SMS ;
les outils d’analyse et de mesure d’audience ;
les plateformes publicitaires ;
les prestataires de prévention de la fraude ;
les prestataires techniques ;
les conseils juridiques, fiscaux ou comptables de THEOS EMPIRE LTD.

Nous cherchons à limiter les données transmises aux informations nécessaires à l’exécution du service concerné.

Nous pouvons également communiquer certaines informations lorsque nous sommes légalement tenus de le faire.

11. SHOPIFY

Le site Maison Nova est exploité à l’aide de la plateforme Shopify.

Dans le cadre de l’utilisation de Shopify, certaines données personnelles peuvent être traitées par Shopify et ses prestataires afin d’assurer notamment :

l’hébergement de la boutique ;
la gestion des commandes ;
la gestion technique du site ;
la sécurité ;
le fonctionnement du processus de paiement ;
les services liés au commerce électronique.

Les données concernées peuvent être traitées dans différents pays conformément aux mécanismes prévus par la réglementation applicable.

12. CONSERVATION DES DONNÉES

Les données personnelles sont conservées pendant une durée adaptée à leur finalité.

Cette durée dépend notamment :

de la nature des informations ;
de l’existence d’une commande ;
de la durée de notre relation commerciale ;
de nos obligations comptables ;
de nos obligations fiscales ;
de nos obligations légales ;
des délais de prescription ;
de l’existence éventuelle d’un litige.

Les données liées aux commandes peuvent notamment être conservées et archivées pendant les périodes nécessaires au respect des obligations légales et comptables.

Les données utilisées à des fins de prospection commerciale ne sont pas conservées indéfiniment.

Certaines informations peuvent continuer à être conservées après une demande de suppression lorsqu’elles sont nécessaires au respect d’une obligation légale ou à la défense de nos droits.

13. VOS DROITS

Selon la réglementation applicable, vous pouvez disposer de différents droits concernant vos données personnelles.

13.1. Droit d’accès

Vous pouvez demander à savoir quelles données personnelles nous détenons à votre sujet et, lorsque cela est applicable, en obtenir une copie.

13.2. Droit de rectification

Vous pouvez demander la correction d’informations inexactes ou incomplètes.

13.3. Droit à l’effacement

Vous pouvez, dans certaines situations, demander la suppression de vos données personnelles.

Certaines données peuvent néanmoins être conservées lorsqu’une obligation légale, comptable, fiscale ou réglementaire l’impose.

13.4. Droit à la limitation du traitement

Dans certaines situations prévues par la réglementation, vous pouvez demander que l’utilisation de vos données soit temporairement limitée.

13.5. Droit d’opposition

Vous pouvez vous opposer à certains traitements fondés sur notre intérêt légitime.

Vous pouvez notamment vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données personnelles à des fins de prospection commerciale.

13.6. Droit à la portabilité

Lorsque les conditions légales sont réunies, vous pouvez demander à recevoir certaines de vos données dans un format structuré et couramment utilisé.

13.7. Retrait du consentement

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.

Le retrait du consentement n’affecte pas la légalité des traitements effectués avant ce retrait.

14. EXERCICE DE VOS DROITS

Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à :

contact@maisonnova-contact.com

Afin de traiter votre demande, nous pouvons vous demander certaines informations permettant de vous identifier.

Une pièce d’identité ne sera demandée que lorsque cela est nécessaire et proportionné pour vérifier l’identité de la personne effectuant la demande.

Nous nous efforcerons de répondre dans les délais prévus par la réglementation applicable.

Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de l’autorité compétente en matière de protection des données.

Pour les consommateurs situés en France, il est notamment possible de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

15. COMMUNICATIONS COMMERCIALES

Lorsque vous avez accepté de recevoir nos communications commerciales ou lorsque la réglementation nous permet de vous contacter, nous pouvons vous adresser des offres ou informations relatives à Maison Nova.

Vous pouvez vous désabonner à tout moment.

Pour les communications par e-mail, un lien de désabonnement est généralement disponible directement dans le message.

Vous pouvez également nous contacter à :

contact@maisonnova-contact.com

Le désabonnement des communications marketing ne vous empêchera pas de recevoir les communications nécessaires à votre commande, notamment :

confirmation de commande ;
confirmation de paiement ;
informations de livraison ;
informations de suivi ;
informations concernant un retour ou remboursement ;
communications du service client.

16. COOKIES

16.1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier ou identifiant susceptible d’être enregistré sur votre ordinateur, smartphone, tablette ou autre appareil lorsque vous consultez un site internet.

Les cookies peuvent notamment permettre de mémoriser certaines informations concernant votre navigation.

17. CATÉGORIES DE COOKIES

17.1. Cookies essentiels

Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement de Maison Nova.

Ils peuvent notamment permettre :

le fonctionnement du panier ;
l’accès aux différentes pages ;
la sécurisation du site ;
la connexion à un compte ;
le processus de commande ;
le fonctionnement du paiement.

Lorsque ces cookies sont strictement nécessaires au service demandé, leur utilisation ne nécessite pas nécessairement votre consentement.

17.2. Cookies analytiques

Ces cookies peuvent nous permettre de mieux comprendre la manière dont Maison Nova est utilisé.

Ils peuvent notamment servir à analyser :

le nombre de visiteurs ;
les pages consultées ;
la durée de navigation ;
les interactions avec le site ;
les éventuelles erreurs ;
les performances générales du site.

Lorsque leur utilisation nécessite votre consentement, ces cookies ne sont utilisés qu’après votre accord.

17.3. Cookies publicitaires

Sous réserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis, certains cookies peuvent servir à :

mesurer les campagnes publicitaires ;
mesurer les conversions ;
identifier certaines interactions avec nos publicités ;
personnaliser certaines publicités ;
limiter la répétition des annonces ;
créer des audiences publicitaires.

17.4. Cookies de tiers

Certains services intégrés à Maison Nova peuvent utiliser leurs propres cookies ou traceurs.

Cela peut notamment concerner :

les plateformes publicitaires ;
les outils statistiques ;
les réseaux sociaux ;
les services de paiement ;
les outils marketing.

Ces prestataires peuvent traiter les données concernées conformément à leurs propres politiques de confidentialité.

18. GESTION DES COOKIES

Lorsque cela est nécessaire, un outil de gestion des cookies est mis à votre disposition lors de votre navigation sur Maison Nova.

Cet outil doit notamment vous permettre, selon les catégories concernées :

d’accepter les cookies ;
de refuser les cookies ;
de personnaliser vos choix.

Vous pouvez également modifier ultérieurement vos préférences lorsque cette fonctionnalité est disponible.

Le refus des cookies non essentiels n’empêche pas l’utilisation des fonctionnalités indispensables de Maison Nova.

19. TRANSFERTS INTERNATIONAUX DE DONNÉES

Certains prestataires utilisés par Maison Nova peuvent être établis ou traiter des informations dans des pays situés en dehors de votre pays de résidence ou de l’Espace économique européen.

Lorsque des garanties spécifiques sont légalement nécessaires, les transferts peuvent notamment être encadrés par :

une décision d’adéquation ;
des clauses contractuelles types ;
des accords contractuels appropriés ;
d’autres mécanismes reconnus par la réglementation applicable.

20. SÉCURITÉ

THEOS EMPIRE LTD et ses prestataires mettent en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger les données personnelles contre :

la perte ;
la destruction ;
l’altération ;
l’accès non autorisé ;
la divulgation non autorisée ;
l’utilisation frauduleuse.

Cependant, aucun système informatique, site internet ou moyen de transmission sur Internet ne peut garantir une sécurité absolue.

21. TRAITEMENTS AUTOMATISÉS

Certains prestataires utilisés pour les paiements, la sécurité ou la prévention de la fraude peuvent recourir à des systèmes automatisés afin d’évaluer certaines transactions.

Ces systèmes peuvent notamment utiliser différentes informations techniques ou transactionnelles afin d’identifier les opérations présentant un risque potentiel.

Lorsque la réglementation vous accorde des droits particuliers concernant une décision exclusivement automatisée ayant un effet juridique ou significatif à votre égard, vous pouvez nous contacter à :

contact@maisonnova-contact.com

22. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les éléments présents sur Maison Nova, notamment :

textes ;
photographies ;
visuels ;
illustrations ;
logos ;
éléments graphiques ;
vidéos ;
marques ;
éléments de mise en page,

sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable, leur reproduction, modification, diffusion, exploitation ou utilisation commerciale est interdite lorsque celle-ci porte atteinte aux droits de leurs titulaires.

23. LIENS VERS DES SITES TIERS

Maison Nova peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

THEOS EMPIRE LTD n’exerce pas nécessairement de contrôle sur leur contenu, leur sécurité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

Lorsque vous quittez Maison Nova pour accéder à un service tiers, les conditions et politiques du service concerné peuvent s’appliquer.

24. DISPONIBILITÉ DU SITE

Nous nous efforçons d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement de Maison Nova.

Toutefois, le site peut être temporairement indisponible notamment en raison :

d’une opération de maintenance ;
d’une mise à jour ;
d’un problème technique ;
d’un incident affectant un prestataire ;
d’une interruption indépendante de notre volonté.

Nous ne pouvons garantir un fonctionnement permanent, continu et exempt de toute erreur.

25. RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATEUR

L’utilisateur est responsable :

des informations qu’il communique ;
de l’utilisation de son compte ;
de la confidentialité de ses identifiants ;
de son équipement informatique ;
de sa connexion internet ;
de l’utilisation qu’il fait du site.

Toute utilisation frauduleuse ou manifestement abusive du site peut entraîner la suspension de l’accès aux services concernés.

26. MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation peuvent être modifiées afin notamment de tenir compte :

d’une évolution de Maison Nova ;
de nouveaux services ;
d’une modification de nos prestataires ;
d’une évolution technique ;
d’une évolution réglementaire.

La version applicable est celle disponible sur Maison Nova au moment de la consultation.

27. CONTACT

Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales d’Utilisation, Maison Nova ou vos données personnelles :

Maison Nova
Exploité par THEOS EMPIRE LTD

Company Number : 17317118

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Chapel Street
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E-mail : contact@maisonnova-contact.com

Dernière mise à jour : 17 septembre 2026.