MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Les présentes mentions légales régissent l’utilisation du site Maison Nova, accessible à l’adresse [URL FINALE DU SITE].

1. Éditeur du site

Le site Maison Nova est édité par :

THEOS EMPIRE LTD
Private Limited Company enregistrée au Royaume-Uni
Company Number : 17317118

Siège social :
Suite 3H, The Old Courthouse
Chapel Street
Dukinfield, Greater Manchester
SK16 4DT
United Kingdom

Directeur de la publication : Théo Champenois

Téléphone : +33 7 68 24 42 59
E-mail : contact@maisonnova-contact.com

THEOS EMPIRE LTD exerce notamment une activité de vente au détail par Internet.

2. Hébergement du site

Le site Maison Nova est hébergé via la plateforme Shopify.

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site internet : Shopify.com

3. Objet du site

Le site Maison Nova a pour objet la présentation et la commercialisation en ligne de produits proposés par THEOS EMPIRE LTD.

THEOS EMPIRE LTD s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, certaines informations peuvent être modifiées, complétées ou mises à jour sans préavis.

Les photographies, illustrations, descriptions et autres représentations des produits sont fournies à titre informatif et peuvent présenter de légères différences avec les produits effectivement livrés.

4. Accessibilité du site

Le site Maison Nova est normalement accessible aux utilisateurs 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

L’accès au site peut néanmoins être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour, des problèmes techniques, des interventions de prestataires tiers ou des événements indépendants de la volonté de THEOS EMPIRE LTD.

THEOS EMPIRE LTD ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site résultant de circonstances échappant raisonnablement à son contrôle.

5. Propriété intellectuelle

La structure générale du site Maison Nova, ainsi que les textes, éléments graphiques, logos, marques, photographies, vidéos, illustrations et autres contenus qui y figurent sont protégés par les législations applicables en matière de propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété de THEOS EMPIRE LTD ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site sans autorisation préalable est interdite, sauf lorsque la loi l’autorise expressément.

Toute utilisation non autorisée susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle concernés pourra donner lieu aux actions prévues par la législation applicable.

Pour toute demande relative à l’utilisation d’un contenu du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

[EMAIL DE CONTACT MAISON NOVA]

6. Liens hypertextes

Le site Maison Nova peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.

THEOS EMPIRE LTD n’exerce pas de contrôle permanent sur ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu, de leur fonctionnement, de leurs pratiques commerciales ou de leur politique de protection des données personnelles.

L’utilisateur est invité à consulter les conditions et politiques applicables sur les sites tiers qu’il visite.

7. Cookies et traceurs

Lors de la consultation du site Maison Nova, des cookies ou autres traceurs peuvent être déposés sur le terminal de l’utilisateur.

Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du site et peuvent être utilisés sans consentement préalable lorsque la réglementation le permet.

Les cookies et traceurs non strictement nécessaires, notamment ceux utilisés à des fins de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité, ne sont déposés qu’après obtention du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis.

L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies concernés et modifier ses préférences à tout moment depuis l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Le refus des cookies non essentiels n’empêche pas, en principe, l’accès aux fonctionnalités essentielles du site.

Des informations complémentaires concernant les cookies utilisés sont disponibles dans la Politique de confidentialité / Politique relative aux cookies du site.

8. Protection des données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site Maison Nova, THEOS EMPIRE LTD peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment lors :

  • de la création ou du traitement d’une commande ;

  • du paiement ;

  • de la livraison ;

  • d’une demande adressée au service client ;

  • de l’inscription à des communications commerciales ;

  • de l’utilisation de certaines fonctionnalités du site.

Responsable du traitement :
THEOS EMPIRE LTD
Suite 3H, The Old Courthouse
Chapel Street
Dukinfield, Greater Manchester
SK16 4DT
United Kingdom

Contact relatif aux données personnelles :
[EMAIL DE CONTACT MAISON NOVA]

Les données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) lorsqu’il est applicable ainsi qu’aux dispositions nationales applicables.

Selon les circonstances et la réglementation applicable, l’utilisateur peut notamment disposer d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition ainsi que d’un droit à la portabilité de certaines de ses données.

Toute demande relative à l’exercice de ces droits peut être adressée à :

[EMAIL DE CONTACT MAISON NOVA]

Les données personnelles peuvent être transmises aux prestataires strictement nécessaires au fonctionnement de la boutique, notamment les prestataires d’hébergement, de paiement, de livraison, de service client ou d’analyse, dans les limites nécessaires à l’exécution de leurs prestations.

Des informations détaillées sur les données collectées, leurs finalités, leurs bases juridiques, leur durée de conservation, leurs destinataires et les droits des utilisateurs sont disponibles dans la Politique de confidentialité du site.

9. Responsabilité

THEOS EMPIRE LTD met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site Maison Nova.

Toutefois, THEOS EMPIRE LTD ne peut garantir que le site sera exempt de toute interruption, erreur, anomalie ou élément nuisible.

L’utilisateur demeure responsable de son équipement informatique, de sa connexion internet et des mesures de sécurité nécessaires à la protection de ses appareils et données.

THEOS EMPIRE LTD ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site, dans les limites prévues par la législation applicable.

10. Modification des mentions légales

THEOS EMPIRE LTD se réserve la possibilité de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de les adapter notamment aux évolutions du site, de son activité ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle publiée sur le site Maison Nova à la date de consultation.

Dernière mise à jour : 17 septembre 2026.