POLITIQUE DE RETOUR, DE REMBOURSEMENT ET D’ANNULATION

La présente politique s’applique aux commandes effectuées sur le site Maison Nova, exploité par :

THEOS EMPIRE LTD
Suite 3H, The Old Courthouse
Chapel Street
Dukinfield, Greater Manchester
SK16 4DT
United Kingdom

E-mail : contact@maisonnova-contact.com

1. Modification ou annulation d’une commande

Nous traitons les commandes rapidement afin de réduire au maximum les délais d’expédition.

Si vous souhaitez modifier ou annuler votre commande, contactez notre service client le plus rapidement possible à :

[EMAIL DE CONTACT MAISON NOVA]

Afin de faciliter le traitement de votre demande, indiquez dans l’objet de votre e-mail :

« Modification de commande » ou « Annulation de commande »

Merci d’indiquer également :

• votre nom complet ;

• votre numéro de commande ;

• la modification souhaitée, le cas échéant.

Nous ferons notre possible pour modifier ou annuler votre commande tant qu’elle n’a pas encore été préparée ou remise au transporteur.

Une fois la commande préparée ou expédiée, nous ne pouvons plus garantir son annulation ou sa modification.

Cela n’affecte toutefois pas votre droit légal de rétractation décrit ci-dessous.

2. Politique de retour de 30 jours

Chez Maison Nova, nous souhaitons vous permettre de commander en toute sérénité.

Nous proposons une période de retour pouvant aller jusqu’à 30 jours à compter de la réception de votre commande, sous réserve des conditions précisées ci-dessous.

Cette politique comprend :

Du jour 1 au jour 14 : votre droit légal de rétractation applicable aux achats à distance.

Du jour 15 au jour 30 : une possibilité de retour commerciale supplémentaire proposée volontairement par Maison Nova, sous réserve que le produit respecte les conditions définies à l’article 5.

3. Droit légal de rétractation — 14 jours

Pour les achats éligibles effectués à distance, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour nous informer de votre décision de vous rétracter, sans avoir à justifier votre décision.

Lorsque plusieurs produits d’une même commande sont livrés séparément, le délai peut commencer à courir à compter de la réception du dernier produit concerné conformément à la réglementation applicable.

Pour exercer votre droit de rétractation, contactez-nous avant l’expiration du délai à :

[EMAIL DE CONTACT MAISON NOVA]

Votre demande doit clairement exprimer votre volonté de vous rétracter.

Après nous avoir informés de votre décision, vous disposez de 14 jours pour nous retourner le produit.

Le simple refus d’un colis ou son renvoi sans déclaration préalable ne constitue pas nécessairement une rétractation valable.

4. État du produit pendant le délai légal de rétractation

Pendant le délai légal de rétractation, vous pouvez manipuler le produit dans la mesure nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement, de manière comparable à ce qui serait raisonnablement possible en magasin.

Vous êtes toutefois responsable de toute dépréciation du produit résultant de manipulations dépassant ce qui est nécessaire pour effectuer ces vérifications.

Le produit doit être retourné avec ses accessoires et, dans la mesure du possible, avec son emballage d’origine afin de faciliter son identification et son traitement.

L’absence de l’emballage d’origine ne supprime pas automatiquement votre droit légal de rétractation lorsqu’il est applicable.

5. Retour commercial entre le 15e et le 30e jour

Après expiration du délai légal de rétractation de 14 jours, Maison Nova vous accorde volontairement une possibilité de retour jusqu’au 30e jour suivant la réception de votre commande.

Pour bénéficier de cette extension commerciale, le produit doit :

• être inutilisé ;

• ne présenter aucune trace d’usure, de lavage ou de détérioration ;

• être retourné avec l’ensemble de ses accessoires ;

• être retourné, lorsque cela est applicable, dans son emballage d’origine ;

• être dans un état permettant sa remise en vente.

Maison Nova se réserve le droit de refuser un retour effectué entre le 15e et le 30e jour lorsque ces conditions ne sont pas remplies.

Cette politique commerciale supplémentaire n’affecte en aucun cas vos droits légaux.

6. Exceptions au droit de rétractation

Certains produits peuvent être exclus du droit de rétractation lorsque la réglementation le prévoit.

Cela peut notamment concerner :

• les produits fabriqués selon les spécifications du client ou clairement personnalisés ;

• les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

• les produits scellés ne pouvant être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène lorsque leur scellé a été retiré après la livraison ;

• certains contenus numériques lorsque les conditions légales entraînant la perte du droit de rétractation sont réunies ;

• les autres produits ou services expressément exclus par la réglementation applicable.

Le simple fait qu’un produit soit destiné à un usage personnel ou qu’il s’agisse d’un vêtement ne suffit pas, à lui seul, à supprimer le droit légal de rétractation.

7. Articles soldés et promotions

Les produits achetés en promotion ou en période de soldes bénéficient des mêmes droits légaux de rétractation que les autres produits lorsqu’ils sont achetés à distance et que le droit de rétractation leur est applicable.

Ils peuvent donc être retournés dans les conditions prévues par la présente politique.

8. Procédure de retour

Avant d’effectuer un retour, contactez obligatoirement notre service client à :

[EMAIL DE CONTACT MAISON NOVA]

Merci d’indiquer :

• votre nom complet ;

• votre numéro de commande ;

• le ou les produits concernés ;

• le motif du retour, lorsque vous souhaitez nous le communiquer.

Notre service client vous transmettra les instructions nécessaires ainsi que l’adresse de retour correspondant à votre commande.

Ne retournez pas votre colis directement au siège social de THEOS EMPIRE LTD sauf instruction expresse de notre service client.

Un retour envoyé à une adresse différente de celle communiquée par notre service client peut entraîner des difficultés ou des délais supplémentaires de traitement.

9. Frais de retour

Sauf lorsque la loi prévoit le contraire ou lorsque le retour résulte d’une erreur imputable à Maison Nova, les frais directs de retour sont à la charge du client.

Lorsque le produit est défectueux, incorrect ou présente un problème relevant de notre responsabilité, contactez-nous avant de procéder au retour afin que nous puissions vous indiquer la procédure applicable.

Nous recommandons fortement d’utiliser un service d’expédition avec suivi.

Pour les produits de valeur élevée, nous recommandons également de conserver une preuve d’expédition et, si nécessaire, de souscrire une assurance transport adaptée.

Le client reste responsable du colis retourné jusqu’à sa remise effective au destinataire, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

10. Remboursement dans le cadre du droit légal de rétractation

Lorsqu’une rétractation valable est exercée pendant le délai légal, Maison Nova rembourse les sommes qui doivent légalement être remboursées.

Cela comprend notamment :

• le prix du ou des produits concernés ;

• les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard le moins coûteux proposé lors de la commande, lorsque la réglementation l’impose.

Si vous avez volontairement choisi un mode de livraison plus coûteux que notre livraison standard, le supplément correspondant n’est pas remboursé lorsque la réglementation nous y autorise.

Les frais directs engagés pour nous retourner le produit restent à votre charge, sauf indication contraire ou disposition légale applicable.

11. Délai de remboursement

En cas d’exercice valable du droit de rétractation, le remboursement est effectué au plus tard dans le délai légal applicable à compter de la date à laquelle vous nous informez de votre décision.

Pour les ventes de biens, nous pouvons différer le remboursement jusqu’à :

• la récupération du produit retourné ; ou

• la réception d’une preuve démontrant que le produit a été expédié,

selon l’événement qui intervient en premier lorsque la réglementation le permet.

Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès contraire et sous réserve que cela n’occasionne pas de frais supplémentaires pour le client.

Une fois le remboursement initié par Maison Nova, un délai supplémentaire peut être nécessaire avant que celui-ci apparaisse sur votre compte bancaire. Ce délai dépend de votre banque ou de votre prestataire de paiement.

12. Remboursement dans le cadre du retour commercial de 30 jours

Lorsqu’un retour est effectué entre le 15e et le 30e jour dans le cadre de notre politique commerciale supplémentaire, et que toutes les conditions prévues à l’article 5 sont respectées, Maison Nova pourra procéder au remboursement du prix du produit retourné.

Les frais de livraison initiaux et les frais de retour ne sont pas remboursés dans le cadre de cette extension commerciale, sauf lorsque la réglementation impose le contraire ou lorsqu’une erreur est imputable à Maison Nova.

13. Remboursement manquant ou retardé

Si nous vous avons confirmé qu’un remboursement a été effectué mais que celui-ci n’apparaît pas encore sur votre compte :

1. vérifiez à nouveau votre compte bancaire ;

2. contactez l’émetteur de votre carte ou votre prestataire de paiement ;

3. contactez votre banque afin de connaître ses délais de traitement.

Les établissements financiers peuvent appliquer un délai avant l’affichage définitif du remboursement.

Si le remboursement n’apparaît toujours pas après vérification auprès de votre établissement financier, contactez-nous à :

[EMAIL DE CONTACT MAISON NOVA]

en indiquant votre numéro de commande.

14. Produit endommagé, défectueux ou incorrect

Si votre produit arrive endommagé, présente un défaut ou ne correspond pas au produit commandé, contactez notre service client dès que possible à :

[EMAIL DE CONTACT MAISON NOVA]

Merci de nous transmettre :

• votre numéro de commande ;

• une description du problème ;

• des photographies ou vidéos permettant de constater le problème lorsque cela est utile.

Nous examinerons votre demande et vous proposerons une solution appropriée conformément à vos droits légaux.

Selon la situation, cette solution pourra notamment prendre la forme d’un remplacement, d’une mise en conformité ou d’un remboursement.

Les droits accordés par la présente politique commerciale ne remplacent ni ne limitent les garanties légales dont bénéficie le consommateur.

15. Échanges

Si vous souhaitez changer la taille, la couleur ou la variante d’un produit, contactez-nous à :

[EMAIL DE CONTACT MAISON NOVA]

Les échanges sont soumis à la disponibilité des produits.

Lorsque l’échange direct n’est pas possible, nous pourrons vous demander d’effectuer un retour conformément à la présente politique puis de passer une nouvelle commande.

16. Adresse de retour

Les retours peuvent être traités par différents centres logistiques en fonction du produit et de la commande.

Pour cette raison, vous devez contacter notre service client avant tout retour.

L’adresse administrative de THEOS EMPIRE LTD ne constitue pas automatiquement l’adresse à laquelle les produits doivent être retournés.

L’adresse de retour correcte vous sera communiquée par notre service client après réception de votre demande.

17. Contact

Pour toute question concernant une annulation, un retour, un échange ou un remboursement :

Maison Nova
Exploité par THEOS EMPIRE LTD

E-mail : contact@maisonnova-contact.com

Siège social :

Suite 3H, The Old Courthouse
Chapel Street
Dukinfield, Greater Manchester
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Dernière mise à jour : 17 septembre 2026.